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Union Waremmienne Cyclotourisme Local :
La brasserie de l’étang |
A.S.B.L. "Union Waremmienne Cyclotourisme"
- Règlement d’ordre intérieur -
1. Le siège social de l’A.S.B.L. est situé au n° 20 de l’Avenue Reine Astrid, à 4300 Waremme.
2. L'A.S.B.L. dispose d'un règlement d’ordre intérieur propre quant à son organisation interne laquelle est placée sous la compétence du Comité Exécutif de l'A.S.B.L. Union Waremmienne Cyclotourisme.
3. Le présent règlement d’ordre intérieur a été soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale du 04 mars 2011. Il fut entériné par plus de 50% des voix des membres présents.
4. Le Comité Exécutif est composé comme suit :
Voir page 'comité'
5. Tout membre de l'Union Waremmienne Cyclotourisme en règle de cotisation, peut présenter annuellement sa candidature quant à sa participation au Comité Exécutif. La validité d'un mandat est fixée à deux ans. (excepté les dispositions particulières de l'article 7)
Le comité Exécutif sera formé de 11 membres au maximum et 3 au minimum.
6. Pour être élu, tout membre candidat devra récolter au moins 50% des voix des membres présents en Assemblée Générale.
7. Chaque année, le Comité Exécutif est démissionnaire par moitié‚ et rééligible. Toutefois, le Président et le Secrétaire ne peuvent être démissionnaires simultanément. S'il arrive que moins d'une moitié des membres du Comité Exécutif soit démissionnaire, un tirage au sort sera réalisé‚ et complétera la liste des membres démissionnaires indépendamment de leur ancienneté.
8. En cas de faute grave d'un membre du Comité Exécutif, une décision majoritaire du Comité Exécutif pourra démettre ce membre de ses fonctions au sein du Comité.
Le Comité Exécutif est seul compétent quant au jugement de la notion de faute grave.
9. Le Comité Exécutif a la charge de l'organisation de ses propres réunions ainsi que de l'Assemblée Générale annuelle.
L'Assemblée Générale annuelle sera annoncée par écrit au moins dix jours d'avance.
10. Lorsque la situation l'exige, le Comité Exécutif peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.
11. Le Comité Exécutif est tenu d'adopter lors de l'assemblée Générale l'ordre du jour suivant
(sauf les dispositions particulières prévues à l'article 12):
* approbation du procès verbal de l'Assemblée Générale précédente.
* approbation du rapport moral.
* approbation du rapport financier.
* renouvellement du Comité Exécutif.
* désignation des Capitaines de route
12. A titre exceptionnel, et par décision du Comité Exécutif, l'ordre du jour pourra être étendu à quelques points supplémentaires pour autant que ceux-ci soient clairement définis par la convocation.
13. Toute réunion du Comité Exécutif ne peut être tenue lorsque moins de 50% des membres sont présents.
14. Trois absences consécutives et non justifiées excluent le membre du Comité Exécutif.
15. Le Comité Exécutif est le seul habilité à modifier le présent règlement d’ordre intérieur lors d'une séance de Comité annoncée préalablement. Toute modification devra recueillir au moins 50% des suffrages des membres présents.
16. Il revient au Comité Exécutif d'organiser de façon bénévole les activités du club.
17. La cotisation annuelle est fixée à 40 € et à 12 € pour les moins de 18 ans ou étudiants.
18. L'âge minimum pour une affiliation est fixé à 14 ans.
19. Un certificat médical d'aptitude à la pratique du cyclotourisme est exigé.
Tout affilié non en ordre de certificat médical l'autorisant à pratiquer le cyclotourisme, ne sera pas couvert par notre assurance responsabilité civile en cas d'accident.
Tout membre assume l'entière responsabilité d'un accident médical qui lui surviendrait à la suite d'une sortie avec le club "A.S.B.L. Union Waremmienne Cyclotourisme".
20. Le Comité Exécutif, motivé par une décision en réunion, se réserve le droit, d'exclure tout membre qui, par son comportement négatif durant la saison, pourrait nuire au bon fonctionnement du club.
21. Le club souscrit une assurance en responsabilité civile vis-à-vis des tiers
DOMMAGES CORPORELS 19.000.000 €
DOMMAGES MATERIELS 950.000 €
PROTECTION JURIDIQUE 7.500 €
et une assurance individuelle Accidents Corporels
DECES 2.500 €
INCAPACITE PERMANENTE 2.500 €
INCAPACITE TEMPORAIRE - NON COUVERT
FRAIS de TRAITEMENT 1.000 € (intervention complémentaire à votre mutuelle)
En cas de décès d’un membre de plus de 70 ans, la compagnie P&V limite son intervention au remboursement des frais funéraires, jusqu’à concurrence de 1.250 €
ATTENTION AU DEGAT MATERIEL, UNE FRANCHISE DE 210,50 € INDEXEE (valeur au 01 janvier 2009) PAR FRAIS DOMMAGEABLE EST D’APPLICATION POUR TOUT DEGAT MATERIEL.
Aucun autre recours contre l'A.S.B.L. ne sera possible.
Seules les randonnées organisées sous l'égide du club sont couvertes par cette assurance.
Au départ de celles-ci, tout membre devra personnellement faire pointer sa carte d'affilié pour être valablement couvert par l'assurance du Club.
22. La saison commence le premier samedi de mars et se termine le dernier samedi d’octobre. Le départ se donne chaque samedi à 13h30 précises.
23. A chaque sortie, l'affilié‚ présentera un vélo du type cyclotourisme sport ou course et en ordre de marche. Les roues dites à “BATONS” ne sont pas autorisées.
Le port du casque est OBLIGATOIRE.
24. Le respect du code de la route est obligatoire. Il est rappelé qu'en dehors des agglomérations, et pour autant que la circulation le permet, on tolère de rouler à deux de front et pas plus.
Les cyclotouristes circulant à deux de front ne peuvent utiliser que la bande de circulation de droite de la chaussée ; si celle-ci n’est pas divisée en bandes de circulation, ils ne peuvent dépasser une largeur égale à celle d’une bande de circulation et en aucun cas la moitié de la chaussée.
25. Les capitaines de route, qui ont autorité sur la cadence et l’itinéraire, sont :
a) les membres du Comité Exécutif et
b) les membres qui ont été désignés par le Comité Exécutif à la suite des propositions faites lors de l'assemblée générale, s’ils sont munis de leur itinéraire du jour, d'un sifflet ainsi que d'un brassard, ainsi que d’un disque de circulation «C3».
26. Le respect absolu de l'allure imposée par les capitaines de route est obligatoire. Celle-ci est fixée à 20 - 22 km/h de moyenne pour le groupe « Petit tour », 23 - 25/h de moyenne pour le groupe « Cyclotourisme », 26 - 28 Km/h pour le groupe « Cyclo-sportif » et 29-30 km/h pour le « Super-tour ». Ces allures moyennes pouvant être pondérées en fonction de la difficulté de l'itinéraire, certes ne pourront être augmentées ! ! ! et seront toujours calquées sur la cadence du cyclo le plus faible.
27. Tout membre est tenu d'obéir aux injonctions des capitaines de route, responsables de l'organisation des randonnées. Pour tout refus ou désordre dans le peloton, le membre se verra sanctionné d'un avertissement. Après récidive, les dispositions de l’article 20 seront
d’application. De plus en cas d'accident tout membre qui ne serait pas en présence d'un capitaine de route ne se verra pas couvert par l'assurance du Club. Si lors d'un départ d'une randonnée du club, il n'y a pas de capitaine de route officiel, un membre volontaire officiera lors de cette randonnée.
28. Compte tenu d'événements extérieurs mettant en danger la sécurité du ou des participants, les membres du Comité Exécutif présents (toutefois au nombre de deux minimums), peuvent annuler toute activité reprise au programme. Ceci dégage l'assurance du club.
Le véhicule suiveur ne sera pas mis en circulation pour suivre une randonnée de moins de cinq participants.
29. L'attribution des équipements sera régie comme suit :
Pour les anciens membres (inscrits depuis plus d’un an), par décision du Comité Exécutif sur base de l'ancienneté et de la régularité aux activités organisées par le club.
Les règles de distribution, suivant disponibilités, sont les suivantes :
* 1 année d'affiliation + 16 sorties : vareuse courte, cuissard court et gants
* 2 années d'affiliation + 32 sorties : cuissard ¾, veste Kaos ou veste mi-saison
* 3 années d'affiliation + 48 sorties : l’équipement complet
* 2 années d'affiliation + 32 sorties : cuissard ¾, veste Kaos ou veste mi-saison
* 3 années d'affiliation + 48 sorties : l’équipement complet
Pour les nouveaux membres, l'équipement complet du Club pourra, suivant disponibilités, être acheté‚ au prix coûtant. (Voir prix en Annexe).Le remboursement progressif se fera aux conditions ci-dessus.
30. Lorsque des circonstances indépendantes de la volonté d'un membre assidu lui ont manifestement empêché de participer à un nombre suffisant de sorties, le Comité Exécutif décidera par vote de l'octroi ou non d'un équipement.
31. L’équipement reste la propriété du club; en cas de départ chaque membre est tenu de restituer son équipement.
En cas d’achat de l’équipement cet article est obsolète.
32. Toute adhésion au club soumet le membre à la connaissance et au respect du présent règlement d’ordre intérieur.
Le Comité Exécutif.
Les modifications aux statuts ont été apportées en vertu de l'article15, à la suite d'une réunion de Comité tenue le 09 décembre 2008 après un vote à l'unanimité des sept membres présents. Les présents statuts sont constitués de 32 articles.
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